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COMMUNE LE BERSAC
Hautes-Alpes


VIE MUNICIPALE : COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2004




Objet :
Constitution du conseil municipal à la suite des élections partielles du 25 janvier 2004.


L'an deux mille quatre, le trente du mois de janvier, à 18 heures, les membres du conseil municipal de la commune du Bersac proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 11 juin 1995, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L 121-10 et L 122-5 du Code des Communes.
Étaient présents: Mmes SIRI Carole, ELAPHOS Marie-France, ASTIER Paola, BOREL Maryse; MM. BRUN Christian, GAUTIER Michel, NIVOU Jean-Paul, ALLÉOUD François, MICHEL André, ELAPHOS Olivier.
Absente excusée: Mme GRÉMILLON Christine.
La séance est ouverte sous la présidence de M. GAUTIER Michel, 1er adjoint, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mmes SIRI Carole, ELAPHOS Marie-France, ASTIER Paola, BOREL Maryse; MM. BRUN Christian, GAUTIER Michel, NIVOU Jean-Paul, ALLÉOUD François, MICHEL André, ELAPHOS Olivier dans leurs fonctions de conseillers Municipaux.
Absente excusée: Mme GRÉMILLON Christine.
M. MICHEL André, le plus âgé des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme Elaphos.

ÉLECTION DU MAIRE
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
La président après avoir donné lecture des articles L122-4, L122-5 et L122-8 du code des communes, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un Maire conformément aux dispositions prévues par l'article L122-4 du code des communes. Chaque conseiller municipal à l'appel de son nom a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral) ...2
Suffrages exprimés...................................................................... 8
Majorité absolue.......................................................................... 5
Ont obtenu:
M. Brun Christian sept voix
M. NIVOU Jean-Paul une voix
M. Brun Christian ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. BRun Christian élu Maire, à l'élection du premier adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral) 0
Suffrages exprimés................................................................. 9
Majorité absolue.................................................................... 5
Ont obtenu:
Mme ASTIER Paola huit voix pour, une voix contre

Mme ASTIER Paola ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Adjointe et a été immédiatement installée.
ÉLECTION DU DEUXIEME ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du deuxième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral) 0
Suffrages exprimés................................................................. 9
Majorité absolue.................................................................... 5
Ont obtenu:
M. ALLEOUD François huit voix
M. NIVOU Jean-Paul deux voix
M. ALLEOUD François ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
ÉLECTION DU TROISIEME ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du troisième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral) 0
Suffrages exprimés................................................................. 10
Majorité absolue.................................................................... 6
Ont obtenu:
Mme ELAPHOS Marie-France dix voix
Mme ELAPHOS Marie-France ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjointe et a été immédiatement installée.

Signatures des membres présents:Le Doyen d'âge du Conseil,
Les membres du Conseil Municipal,
La secrétaire de séance,
Le Maire.
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