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COMMUNE LE BERSAC
Hautes-Alpes


VIE MUNICIPALE : COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juin 2004




L'an deux mille quatre, le quatre du mois de juin, à 18 heures, les membres du conseil municipal de la commune du Bersac se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L 121-10 et L 122-5 du Code des Communes.
Étaient présents: Mmes, ELAPHOS Marie-France, ASTIER Paola, BOREL Maryse, SIRI Carole; MM. BRUN Christian, GAUTIER Michel, NIVOU Jean-Paul, ALLÉOUD François, MICHEL André, ELAPHOS Olivier.
Absents excusés: GRÉMILLON Christine.
Secrétaire de séance : Olivier ÉLAPHOS.


1. CR DU 12 MARS
Le compte rendu de la séance du 22 avril 2004 n'appelle pas de remarque.

2. ORGANISATION DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES
L'adjoint délégué à l'entretien s'occupe de l'installation des panneaux d'affichage : 21 emplacements sont nécessaires.
Le bureau de vote sera tenu de huit heures jusqu'à dix-huit heures selon cette répartition :
- 08 h 00 / 10 h 30 : Brun Nivou
- 10 h 30 / 13 h 00 : Gautier Élaphos Ol.
- 13 h 00 / 15 h 30 : Alléoud Michel A.
- 15 h 30 / 18 h 00 : Astier Borel Élaphos MF.

3. MATÉRIEL INFORMATIQUE
À la suite de la réception de divers devis et de la nécessité de remplacement de logiciels et de matériel, le conseil municipal décide de mettre en place ce programme d'investissement :
Matériel et logiciels informatiques 5 100 + TVA 1 000
Conseil général 2 040 + Autofinancement 3 060
Totaux 6 100 €

4. BÂTIMENT ÉCOLE
Le maire explique aux membres du conseil qu'il convient d'envisager une restauration du bâtiment école. Après discussion, il est décidé de consulter un architecte afin d'avoir une idée de l'investissement financier à faire en fonction des travaux à envisager : la toiture, comment chauffer d'une manière convenable la salle du conseil en fonction de ses besoins, comment organiser au mieux la partie administrative (bureaux, archives, salle de réunion, etc.), que peut-on envisager pour l'appartement. Le maire est mandaté pour prendre les contacts nécessaires auprès d'un architecte (Mme Pélissier Michelle est pressentie).

5. CONTRAT DE TRAVAIL
À la suite de l'appel d'offre du mois de mars, une personne seulement s'est présentée pour effectuer des heures de ménage. L'embauche se fait via l'Association Intermédiaire qui est l'employeur, l'employée (Mme Danielle Beynet) est mise à disposition de la commune selon un contrat, pour neuf heures mensuelles. Le conseil municipal autorise le maire à signer le contrat avec l'Association Intermédiaire.

6. DÉCISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET
Opération assainissement : il convient de créer une ligne budgétaire de remboursement du capital d'emprunt :
2315 travaux 10441 - 1 822
1641 remboursement d'emprunt + 1 822
Budget général : compte tenu que l'école de Savournon sollicite une subvention pour l'année scolaire prochaine (2004/2005) mais dont l'utilisation se fera en 2004, il convient de faire les modifications suivantes :
61523 entretien 2000 - 200 = 1800
61522 entretien 7200 - 500 = 6700
6574 subv. Aux organ. Droit privé 1000 + 700 = 1700
Décision modificatives prises à l'unanimité des membres.

7. SUBVENTION
L'association Serres Les'Arts organise une manifestation culturelle les 25 et 26 septembre 2004. à cet effet elle sollicite une subvention et la location de la salle des fêtes. Après délibération, le conseil municipal décide :
1. l'association versera le montant correspondant aux dépenses d'électricité,
2. une subvention est accordée à l'association du montant des dépenses citées au 1.
7. ANNULATION DE MANDAT
Le maire explique aux membres du conseil que l'usager P. est déclaré insolvable et ne peut s'acquitter de son dû. Le trésorier de la commune a fait les démarches nécessaires et présente donc une demande d'annulation de mandat assortie d'un procès verbal de carence.
Des membres du conseil refusent cette annulation et pensent qu'il est possible de " récupérer " ce dû d'une manière ou d'une autre. Des explications supplémentaires seront demandées au percepteur.

9. VOIRIE COMMUNALE
Rendez-vous est pris avec une entreprise afin d'établir un devis pour l'ensemble des travaux sur la voirie communale.

10. RÉUNIONS À ASSURER
Lundi 7 juin : rassemblement des EREF à la salle des fêtes (Paola Astier).
Mardi 8 juin : pays sisteronnais Buëch, à Lagrand (Paola Astier, MFrance Élaphos).
Mercredi 9 juin : conférence ouverte au public sur réservation.

11. SOUTIENS DIVERS
Pivoine : cette association ne veut pas que des éoliennes soient installées dans la vallée de l'Oule. Le conseil ne désire pas prendre partie afin de na pas s'immiscer dans la vie d'une commune.
OGM : Le conseil ne se considère pas compétent pour juger et donc prendre position pour ou contre.
Soutien à la poste : de l'avis de l'association des maires ruraux, le conseil municipal est d'accord avec les termes de la délibération qui est proposée, et apporte son soutien (délibération à prendre).
La commune de Savournon sollicite un échange d'heures concernant des travaux à réaliser par l'employé communautaire . Le conseil municipal est tout à fait favorable.


L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h.
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