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COMMUNE LE BERSAC
Hautes-Alpes


VIE MUNICIPALE : COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mars 2008




Objet :
Constitution du conseil municipal à la suite des élections municipales du 9 mars 2008


L'an deux mil huit, le quinze du mois de mars, à 17 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune du Bersac proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 9 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents : Mmes VILLE Simone, PRINSON Marion, GOBEAU Stella, GARCIN-JACQUIER Françoise ; MM. DROUILLARD Dominique, NÉDELEC Thierry, RIÉERA Alain, MASCARIN Michel, NAUDIN Philippe, AGUILLON Christian. Absent excusé : HERRY Serge.
La séance est ouverte sous la présidence de M. Brun Christian, Maire, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mmes VILLE Simone, PRINSON Marion, GOBEAU Stella, GARCIN-JACQUIER Françoise ; MM. DROUILLARD Dominique, NÉDELEC Thierry, RIÉRA Alain, MASCARIN Michel, HERRY Serge, NAUDIN Philippe, AGUILLON Christian dans leurs fonctions de conseillers Municipaux.
Mme GARCIN-JACQUIER la plus âgée des membres du Conseil a pris ensuite la présidence. Le conseil a choisi pour secrétaire Simone VILLE.

ÉLECTION DU MAIRE
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
La présidente après avoir donné lecture des articles L2122-4, L2122-7 et L2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux dispositions prévues par l'article L2122-4 et L2122-7 du Code général des collectivités territoriales. Chaque conseiller municipal à l'appel de son nom a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral) ...0
Suffrages exprimés...................................................................... 10
Majorité absolue.......................................................................... 6
Ont obtenu:
M. Dominique DROUILLARD dix voix
M. Dominique DROUILLARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. Dominique DROUILLARD élu Maire, à l'élection du premier adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral) 0
Suffrages exprimés................................................................. 10
Majorité absolue.................................................................... 6
Ont obtenu:
M. Christian AGUILLION dix voix

M. Christian AGUILLION ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Adjoint et a été immédiatement installé.

ÉLECTION DU DEUXIEME ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du deuxième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral) 0
Suffrages exprimés................................................................. 10
Majorité absolue.................................................................... 6
Ont obtenu:
Mme Simone VILLE dix voix
Mme Simone VILLE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjointe et a été immédiatement installée.

ÉLECTION DU TROISIEME ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l'élection du troisième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral) 0
Suffrages exprimés................................................................. 10
Majorité absolue.................................................................... 6
Ont obtenu:
M. Michel MASCARIN dix voix
M. Michel MASCARIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

Signatures des membres présents:Le Doyen d'âge du Conseil,
Les membres du Conseil Municipal,
La secrétaire de séance,
Le Maire.