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COMMUNE LE BERSAC
Hautes-Alpes


VIE MUNICIPALE : COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 janvier 2009




L’an deux mille neuf, le huit du mois de janvier, à 18 heures, les membres du conseil municipal de la commune du Bersac se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-11 du Code des Collectivités Territoriales.
Présents : Dominique DROUILLARD, Christian AGUILLION, Simone VILLE, Michel MASCARIN, Marion PRINSON, Philippe NAUDIN, Alain RIERA, Thierry NEDELEC, Stella GOBEAU, Françoise GARCIN- JACQUIER, Serge HERRY

Secrétaire de séance : Françoise GARCIN-JACQUIER

1 Compte rendu du conseil du 5 décembre 2008
Le compte rendu de la séance du 5 décembre 2008 est adopté à l’unanimité.

2 Résiliation de l’abonnement téléphonique de la salle polyvalente maison Girard
Le maire propose au conseil municipal de résilier l’abonnement téléphonique de la salle polyvalente maison Girard, compte tenu de l’état des finances de la commune et permettre ainsi de réaliser des économies nécessaires au bon équilibre du budget. En effet, après examen, il est constaté que ce poste est rarement utilisé et qu’en cas d’urgence il est possible de téléphoner depuis les habitations voisines.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de résilier l’abonnement téléphonique de la salle polyvalente maison Girard.
Approuvé à l’unanimité, une délibération sera écrite en ce sens.

3 Ajustement des heures réalisées par le service entretien des bâtiments communaux
Le maire rappelle que lors de la discussion de la présentation du budget primitif, le conseil a proposé d’ajuster les heures réalisées par le service entretien des bâtiments communaux ; d’autant que ce service est peu efficient eu égard des heures facturées par la communauté des communes du Serrois.
Le maire propose au conseil d’avoir recours à ce service entretien des bâtiments communaux un lundi sur deux et de supprimer l’après-midi du mardi.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’ajuster les heures effectivement réalisées durant l’année 2009, en ayant recours au service entretien mis en place par la communauté des communes du Serrois qu’un lundi sur deux, le mardi après-midi étant définitivement abandonné.
Approuvé par 10 voix pour et une abstention, une délibération sera écrite en ce sens.

4 Participation financière des associations aux consommations électriques lors des manifestations organisées à la salle des fêtes
Le maire propose, toujours dans le but de réaliser des économies et d’obtenir l’équilibre du budget de fonctionnement, d’inviter les associations utilisant la salle des fêtes, de prendre en charge financièrement les consommations électriques des manifestations organisées dans ce bâtiment communal. Toutefois, les associations domiciliées sur la commune seront dispensées de payer le forfait pour la location de cette salle.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de demander aux associations de prendre en charge les consommations électriques des manifestations organisées à la salle des fêtes.
Approuvé à l’unanimité, une délibération sera écrite en ce sens.

5 Remboursement des frais engagés lors de l’achat de matériels et d’alimentaire pour l’organisation de l’arbre de Noël
Le maire propose au conseil le remboursement des frais engagés par Mme Simone Ville lors de l’achat de matériels et d’alimentaire au magasin ED de Veynes, pour l’organisation de l’arbre de Noël de la commune pour un montant de 40.43euros.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide le remboursement des frais engagés par Mme Simone Ville pour un montant de 40.43euros.
Approuvé à l’unanimité, une délibération sera écrite en ce sens.

6 DM n°2 – annule et remplace la DM n°1 du 05/12/2008-
Le maire expose aux conseillers que la DM n°1 doit être annulée, en effet, une erreur s’est glissée au niveau du sens fonctionnement/investissement.
Le maire propose la décision modificative ci-dessous :
Article 61522 : -648.00 € Article 6411 : +648.00 €
Article 2184/42 : -724.00 € Article 1641 : +724.00 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise le maire à effectuer cette décision modificative. Approuvé à l’unanimité, une délibération sera écrite en ce sens.

QUESTIONS DIVERSES :
- Salle des associations maison Girard – travaux régulateur électrique
- Journal municipal
- Convention entre la commune de Montrond et celle de Le Bersac
- Comité de parrainage de la candidature de Pelvoux Ecrins 2018 Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver
- Pétition de l’intersyndicale des personnels de l’agence ONF des Hautes-Alpes
- Courrier de Mme Hoffmann Stéphanie
- Fête de la musique
- Etude du bail
- Attribution d’un nom pour le chemin dit montée du Rochas
- Confection d’un réceptacle pour les cartons

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.


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