image

image
COMMUNE LE BERSAC
Hautes-Alpes


VIE MUNICIPALE : COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2005




L’an deux mille cinq, le trente du mois de mars, à 19 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune du Bersac se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L 121-10 et L 122-5 du Code des Communes.
Étaient présents : Mmes, ELAPHOS Marie-France, ASTIER Paola, BOREL Maryse, SIRI Carole ; MM. BRUN Christian, GAUTIER Michel, NIVOU Jean-Paul, MICHEL André, ALLÉOUD François, ELAPHOS Olivier. Absents excusés : Mme GRÉMILLON Christine.
Secrétaire de séance : André MICHEL


1. COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 2 MARS 2005
Le compte rendu de la séance du 2 mars 2005 est adopté.
2. TRAVAUX DE VOIRIE
Le maire expose aux membres du conseil que l’aide financière souhaitée n’a pas été accordée pour l’ensemble des travaux envisagés. Il est proposé de reconduire le programme envisagé en 2004 avec la Routière du Midi avec qui il faudra reprendre contact pour la réalisation des travaux (chemin du Chazal, chemins non revêtus, arasement des bords et curage des fossés sur l’ensemble de des chemins). Les sommes nécessaires à ce projet ont été inscrites au budget.
Une réponse au préfet sera faite pour maintenir la demande d’aide en 2006.
3. TRAVAUX À LA MAISON GIRARD
Le devis présenté par l’entreprise Masson est examiné. Il concerne le changement de fonctionnement de la salle de bains :
suppression de la baignoire et remplacement par une douche.
Le devis tient compte de la dépose, de la fourniture et pose des matériaux ainsi que la construction d’une cloison, imperméabilisation, carrelage et faïence. Le total des travaux s’élève à 2 500 € ht.
Avec deux votes contre et huit votes pour, le maire est autorisé à donner son accord pour ce devis et mandater l’entreprise pour la réalisation.
4. RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE
Afin d’anticiper et ne pas être pris au dépourvu, il est prévu de solliciter l’accord de principe pour un prêt à la caisse des dépôts et consignation pour financer les deux logements.
5. SERVICE DES EAUX
L’adjointe déléguée expose la visite réalisée avec l’entreprise sur les lieux du captage des sources. Il est envisagé des travaux de remise en état (captages, entretien des regards…) ; un devis sera fourni afin de solliciter des aides financières.
6. FOURRIÈRE
Les services préfectoraux enquêtent auprès des communes afin de connaître la situation de chacune d’elles vis-à-vis de cette obligation qui est faite. Il est décidé de questionner les centres proches afin de connaître leurs conditions et éventuellement signer une convention.
7. DOTATION TOURISTIQUE
La commune perçoit une dotation touristique chaque année (environ 700 €). À la lecture de la demande faite par l’office de tourisme du Serrois, le maire propose d’en reverser une partie audit office, le reste étant conservé pour l’amélioration de la signalétique dans le territoire. Ainsi une subvention de 150 € sera versée à l’OT du Serrois.
8. MANIFESTATION SPORTIVE DU 24 AVRIL 2005
Le centre équestre Le Moularet organise une course d’endurance le dimanche 24 avril. Les concurrents utiliseront les chemins et sentiers des communes de la Vallée de Channe, les autorisations nécessaires ont été requises. Par contre compte tenu de la géographie de la commune et de la position du centre équestre, afin de permettre aux concurrents de stationner et de circuler sans risques, le chemin dit « du Chazal » sera fermé à la circulation, servira de parking sur un côté, l’autre partie servira de circulation aux concurrents et aux services de secours et de sécurité. Un arrêté du maire concrétisera cette situation.
9. ÉCOLE DE SAVOURNON
Maryse Borel, déléguée de la commune au conseil d’école fait le compte rendu du dernier conseil. Deux points sont notés :
- l’inscription des élèves nouveaux est à faire en juin 2005 auprès de la mairie de Savournon : l’effectif important nécessite la création d’un demi poste d’enseignant qu’il faut justifier ;
- un registre de sécurité est mis en place dans l’école : élèves, parents, enseignants ont la possibilité d’y noter des observations.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 15
 
A C C U E I L
Toutes
les rubriques
municipales
Contacter
la mairie
Accès
au site général
de la commune
blason de la commune