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COMMUNE LE BERSAC
Hautes-Alpes
Premiers tests du CSS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 août 2006

Sommaire 10-01 08-02 22-03 24-04 14-06 02-08 09-08 28-08 11-10 22-11


L'an deux mille six, le deux du mois d'août, à 18 heures 30, les membres du conseil municipal de la commune du Bersac se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L 121-10 et L 122-5 du Code des Communes.
Présents : ASTIER Paola, BOREL Maryse, ELAPHOS Marie-France, BRUN Christian, MICHEL André. Absents excusés : GRÉMILLON Christine, GAUTIER Michel, SIRI Carole, NIVOU Jean-Paul, ALLÉOUD François, ELAPHOS Olivier,
Secrétaire de séance : ASTIER Paola.


1.QUORUM
À l'heure prévue de l'ouverture de la séance, il est constaté que le quorum n'est pas atteint et que par conséquent, il ne peut être délibéré favorablement.
Après discussion et informations diverses, les membres présents reportent la séance à la date du mercredi 9 août 2006, 18 h 30. Une nouvelle convocation avec le même ordre du jour sera transmise aux membres du conseil municipal.

La séance est levée à 19 h 00