05-0204-0430-0425-0610-0910-12 L’an deux mille dix-huit, le dix septembre à 18 heures, les membres du conseil municipal de la commune de Le Bersac se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-11 du Code des Collectivités Territoriales.
Présents : Dominique DROUILLARD, Simone VILLE, Thierry NEDELEC, Michel MASCARIN, Alain RIERA, Catherine ROUCHIER-ALLEOUD, Fabrice GAUTIER, Françoise GARCIN-JACQUIER, Viviane COCQUELET-COURBET,
Absents excusés : Serge HERRY (pouvoir donné à Alain RIERA) Secrétaire de séance : Simone VILLE
1 Compte rendu du conseil du 25 juin 2018
Le compte rendu de la séance du 25 juin 2018 est adopté à l’unanimité.
2 Subvention à l'AREDES
Suite à une demande de l'AREDES qui apporte son soutien à l'école de Savournon et sollicite un soutien financier sous forme d'une subvention de 350€.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de l'autoriser à accorder cette subvention pour l'année 2018/2019.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à accorder une subvention de 350€, à l'association l'AREDES, pour son soutien à l'école de Savournon.
Une délibération sera écrite en ce sens.
3 Convention relative à la cantine de Serres
Le Maire présente aux conseillers une proposition de convention avec la Mairie de Serres concernant la facturation de la cantine aux parents domiciliés sur notre commune.
Il rappelle que le coût pris en charge par la commune pour les enfants scolarisés à l’école de Savournon et de Garde-Colombe est de 1.10 € et informe le conseil que pour l’année scolaire 2018/2019, le coût de revient des repas à la cantine de Serres s’élève à 11.28 €.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention relative à la cantine de Serres et souhaite que le montant à facturer aux familles soit de 10.18 € pour l’année scolaire, qui représente le coût total diminué de 1.10 €, somme qui sera supportée par la commune.
Une délibération sera écrite en ce sens.
QUESTIONS DIVERSES :
Transports scolaires intervention de l'Association des Maires de France
Compte rendu de la réunion du 12 juillet 2018 avec le Directeur départemental des finances publiques (fermeture de la trésorerie de Serres)
Compte rendu du conseil d'école du 26 juin 2018
Organisation de la journée du pain autour du four banal (samedi 13 octobre 2018 à 12h00, maison Girard)
Fête de la Saint Laurent
Courriers de M. et Mme CAMUS, Mme Marie France BORNE
Éclairage public village, courriers à M. MARZIN, M. BACHASSON et M. TOURBET
Retrait de la commune d'UPAIX du SIVU Les Pays du Buëch
Transfert des compétences eau et assainissement (assainissement non collectif)
Réfection du chemin d'accès à la Germanette
Schéma directeur d'alimentation en eau potable (défense extérieure contre l'incendie)
Création de commissions électorales de contrôle des listes électorales en remplacement des commissions de révision – (Président Alain RIERA)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à : 20h30
05-02
04-04
30-04
25-06
10-09
10-12