L'an deux mille quatre, le trente du mois de janvier, à 18 heures,
les membres du conseil municipal de la commune du Bersac proclamés
par le bureau électoral à la suite des opérations du
11 juin 1995, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation
qui leur a été adressée conformément aux articles
L 121-10 et L 122-5 du Code des Communes.
Étaient présents: Mmes SIRI Carole, ELAPHOS Marie-France, ASTIER
Paola, BOREL Maryse; MM. BRUN Christian, GAUTIER Michel, NIVOU Jean-Paul,
ALLÉOUD François, MICHEL André, ELAPHOS Olivier.
Absente excusée: Mme GRÉMILLON Christine.
La séance est ouverte sous la présidence de M. GAUTIER Michel,
1er adjoint, qui après l'appel nominal, a donné lecture des
résultats constatés aux procès-verbaux des élections
et a déclaré installer Mmes SIRI Carole, ELAPHOS Marie-France,
ASTIER Paola, BOREL Maryse; MM. BRUN Christian, GAUTIER Michel, NIVOU Jean-Paul,
ALLÉOUD François, MICHEL André, ELAPHOS Olivier dans
leurs fonctions de conseillers Municipaux.
Absente excusée: Mme GRÉMILLON Christine.
M. MICHEL André, le plus âgé des membres du Conseil a
pris ensuite la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme Elaphos.
ÉLECTION DU MAIRE
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
La président après avoir donné lecture des articles L122-4,
L122-5 et L122-8 du code des communes, a invité le conseil à
procéder à l'élection d'un Maire conformément
aux dispositions prévues par l'article L122-4 du code des communes.
Chaque conseiller municipal à l'appel de son nom a remis fermé
au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral)
...2
Suffrages exprimés......................................................................
8
Majorité absolue..........................................................................
5
Ont obtenu:
M. Brun Christian sept voix
M. NIVOU Jean-Paul une voix
M. Brun Christian ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a
été proclamé Maire et a été immédiatement
installé.
ÉLECTION DU PREMIER ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes
formes, et sous la présidence de M. BRun Christian élu Maire,
à l'élection du premier adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral)
0
Suffrages exprimés.................................................................
9
Majorité absolue....................................................................
5
Ont obtenu:
Mme ASTIER Paola huit voix pour, une voix contre
Mme ASTIER Paola ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a
été proclamée Adjointe et a été immédiatement
installée.
ÉLECTION DU DEUXIEME ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes
formes, à l'élection du deuxième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral)
0
Suffrages exprimés.................................................................
9
Majorité absolue....................................................................
5
Ont obtenu:
M. ALLEOUD François huit voix
M. NIVOU Jean-Paul deux voix
M. ALLEOUD François ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
ÉLECTION DU TROISIEME ADJOINT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes
formes, à l'élection du troisième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après:
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne.... 10
A déduire bulletins litigieux (art. L65 et L66 du code électoral)
0
Suffrages exprimés.................................................................
10
Majorité absolue....................................................................
6
Ont obtenu:
Mme ELAPHOS Marie-France dix voix
Mme ELAPHOS Marie-France ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamée Adjointe et a été immédiatement installée.
Signatures des membres présents:Le Doyen d'âge du Conseil,
Les membres du Conseil Municipal,
La secrétaire de séance,
Le Maire.
19-01
30-01
10-02
12-03
22-04
04-06
23-07
31-08
13-10
30-11