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COMMUNE LE BERSAC
Hautes-Alpes



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2004

SOMMAIRE
des
comptes rendus
19-01 30-01 10-02 12-03 22-04 04-06 23-07 31-08 13-10 30-11

L'an deux mille quatre, le dix du mois de février, à 18 heures 15, les membres du conseil municipal de la commune du Bersac se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée conformément aux articles L 121-10 et L 122-5 du Code des Communes.
Étaient présents: Mmes, ELAPHOS Marie-France, ASTIER Paola, BOREL Maryse; MM. BRUN Christian, GAUTIER Michel, NIVOU Jean-Paul, ALLÉOUD François, MICHEL André, ELAPHOS Olivier.
Absente excusée: Mmes GRÉMILLON Christine, SIRI Carole.
Secrétaire de séance : ASTIER Paola

1. PRÉAMBULE :
Le compte rendu de la séance du 30 janvier 2004 n'appelle pas de remarque.
Un courrier est adressé à Christine, signé par tous les conseillers présents.
L'organisation de l'équipe des adjoints est exposée : Paola ASTIER est responsable du service des eaux et assainissement, François ALLÉOUD est responsable du service entretien, Marie-France ÉLAPHOS représente la commune au sein de la communauté des communes et divers organismes.

2. COMMISSIONS EXTRA COMMUNALES MISES EN PLACE
Sont élus les représentants responsables de la commune auprès des instances suivantes :
Structures Délégués Suppléants
SIVU patrimoine et culture Carole SIRI  
Syndicat d'électrification Christian BRUN
François ALLÉOUD		 Jean-Paul NIVOU
Paola ASTIER
SIVU de Jubéo Christian BRUN
Olivier ÉLAPHOS		 Michel GAUTIER
André MICHEL
Communauté des communes Christian BRUN
Marie-France ÉLAPHOS		 Olivier ÉLAPHOS
François ALLÉOUD
Compétences de la CCS :    
Tourisme
 Maryse BOREL Carole SIRI
Base de loisirs
 Michel GAUTIER Maryse BOREL
Entretien
 François ALLÉOUD André MICHEL
Déchets
 Jean-Paul NIVOU Olivier ÉLAPHOS
EREF
 Paola ASTIER Christian BRUN

Les conseillers municipaux ayant délégation auprès des instances ci-dessus percevront une indemnité substantielle, dont le montant sera fixé lors de l'élaboration du budget 2004. Ce principe est adopté afin que l'implication des conseillers soit reconnue en tant que telle ; ce sont des délégations dont les enjeux sont importants. D'autre part le principe de coefficients entre les diverses délégations est proposé de la manière suivante : SIVU patrimoine et culture, auquel s'ajoutent les délégations auprès des instances à caractère social = coefficient 3 ; SIVU de Jubéo : délégation de coefficient 2 ; les autres délégations ont un coefficient égal à 1.

3. COMMISSIONS COMMUNALES Les commissions communales suivantes sont formées :
Commission Composition

Affaires scolaires		 Maryse BOREL, Marie-France ÉLAPHOS
Chemins, voirie Michel GAUTIER, Olivier ÉLAPHOS, Paola ASTIER, André MICHEL
Bâtiments municipaux Marie-France ÉLAPHOS, Michel GAUTIER, François ALLÉOUD, Finances Paola ASTIER, François ALLÉOUD
Actions sociales Carole SIRI, Paola ASTIER
Relations avec l'ONF Jean-Paul NIVOU, André MICHEL
Le maire préside chacune de ces commissions.

4. LES PROJETS EN COURS, À SUIVRE
Voirie :
un devis pour l'ensemble des chemins est en cours ; Michel GAUTIER se renseigne auprès de la Routière du Midi pour la suite à donner. Il conviendra, à l'issue de ce devis de trouver les aides financières en rapport avec ce projet.

Bâtiment école :
dans un premier temps, une issue sera réalisée du secrétariat dans le couloir via le placard actuel renfermant les archives. Les aspects techniques et la réalisation sont suivis par François ALLÉOUD avec le service entretien de la commune. Un échange de journées avec Savournon devrait être réalisable.
À la suite de ces travaux, il sera possible d'envisager un aménagement à plus grande échelle ; un cahier des charges devrait être noté et exposé à un architecte, puis un dossier pourrait être mis en place.

Fax du secrétariat :
il semblerait qu'il ait un défaut de fonctionnement : dans ce cas, une commande à Alpes Bureautique est à envisager (modèle Samsung SF330 à 225€ ht).

5. SUBVENTIONS À ALLOUER
Divers organismes sollicitent des subventions. Le principe est décidé ce jour, le montant sera défini lors de l'élaboration du budget.
Ont reçu un avis favorable : la MJC de Serres ; le foyer socio éducatif du collège de Serres ; association de sauvegarde du patrimoine (adhésion par versement d'une cotisation de 38€) ; adhésion à l'association des communes forestières.
Ont reçu un avis défavorable : l'association ATRIUM ; la MFR de Valenty.

6. DIVERS
ASA de Guire : assemblée générale le 20 février : la commune sera représentée par Jean-Paul NIVOU

Convention ATESAT : le maire est autorisé à la signer.

Bulletin municipal : Paola ASTIER se charge de la reproduction du N°5 ; pour les prochains numéros, il serait souhaitable de constituer une commission bi communale avec Savournon…

Coupes affouagères : Jean-Paul NIVOU souhaite l'instauration de coupes affouagères. Ceci soulève divers problèmes en relation avec ce qui s'est passé antérieurement, à savoir :
- les bois communaux ne sont pas fournis en grande quantité,
- les coupes ne sont pas forcément toujours accessibles,
- les années antérieures, des stères de bois ont été transportées au-delà des limites de la commune, voire revendues peut-être aussi ( ?), ce qui est contraire au règlement des coupes,
- les coupes pourraient être attribuées aux seules personnes se chauffant au bois (comment le savoir ?),
- les coupes de bois pourraient être attribuées aux résidents permanents non possesseurs de bois dans le territoire communal,
- …
Comme les réponses à la plupart de ces questions ne sont pas connues, il conviendra de consulter l'ONF.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 15.